Présentation de la Souveraineté  
 
En 560, la définition de la Souveraineté est une fois encore revue et présentée sous une forme simplifiée comparativement à la vision préalable. Si avant 533, la Souveraineté incarnait trois têtes, la Souveraineté de Neustrie, le Dauphiné et le Pontificat, la VIème Constitution de 560 écarte le Pontificat qui devient une entité à part entière due aux réformes de l'Eglise datant de 508 et se recentre sur la Souveraineté Neustrienne et son cadre.
 
           
  Souveraineté de Neustrie  
 
  • La Souveraineté de Neustrie est attribuée selon le droit héréditaire à vie. Le Souverain de Neustrie règne jusqu’au terme de sa vie à moins d’être invalidé par les Pairs de l’Empire ou d’abdiquer par sa propre volonté.
  • Le Souverain de Neustrie est le garant des institutions dont il est le représentant officiel. Il détient à ce titre un droit de signature sur les actes officiels et a un devoir de représentation officielle en dehors des frontières de l'Empire. A ce titre Il peut émettre son avis sur les textes engageant l’Empire de Neustrie sur une politique extérieure à l’Empire (Chartes et Traités) et les réformes constitutionnelles nécessitent son approbation finale.
  • Le Souverain de Neustrie est Président des Assemblées Démocratiques. En sa qualité de Président il veille au bon déroulement du processus démocratique régi selon les termes de la Constitution. Il préside et valide les votes des assemblées élues définies par la Constitution et à ce titre doit conserver une neutralité politique lui conférant un rôle d’arbitre de ces assemblées. Le Souverain de Neustrie ne peut intervenir dans les débats démocratiques internes qu’en usant de ses droits de veto : le Veto Suspensif qui peut être déposé par le Souverain de Neustrie au cours d’un débat animant une assemblée démocratique sur un texte ou un projet avant soumission ou non dudit texte au vote. Ce Veto Suspensif permettant au Souverain de Neustrie de participer au débat. Et Le Veto Absolu pouvant être déposé par le Souverain de Neustrie sur un texte voté par une assemblée démocratique. Le Veto Absolu permet au Souverain de Neustrie d’abroger le texte voté. Le Souverain de Neustrie préside les Assemblées Parlementaires, Congressistes, Sénatoriales, Economique et Salariale, ainsi que la Chambre Blanche et le Conseil Constitutionnel.
  • Le Souverain de Neustrie désigne les Représentants Officiels selon le processus démocratique et constitutionnel établi et recueille la démission du des Représentants Officiels. Le Souverain de Neustrie peut dissoudre les Assemblées afin d’organiser de nouvelles élections. Le Souverain de Neustrie est informé des affaires courantes par les Représentants Officiels élus.
  • Le Souverain de Neustrie est le garant de l’intégrité du territoire dont il assure la défense en tant que Chef Suprême des Armées. Il incarne l’Empire de Neustrie dans tous les actes officiels concernant la diplomatie et la politique extérieure soumis à son approbation. Il désigne les officiers de l’Armée Neustrienne.
  • Le Souverain de Neustrie doit être majeur pour exercer les pleins droits de la Souveraineté de Neustrie. En cas de minorité du Souverain de Neustrie, celui-ci obtient les droits de représentation prévus par la Constitution ainsi que ceux établis vis-à-vis de sa maison et de sa noblesse mais les pouvoirs exécutifs liés aux Présidences des Assemblées à l’exception des droits de veto et de signature sont détenus jusqu’à sa majorité par la Régence.
  • Le Souverain de Neustrie détient une Chaire inamovible liée à sa souveraineté qui lui confère le titre de Grand Maître des Templier au titre duquel il préside la Chambre Blanche.
  • Le Souverain de Neustrie est Suzerain du Protectorat de France. Il possède l’autorité administrative de 10 Protectorats : Barbade, Djibouti, France, Galles, Hawaï, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Monaco et Monténégro.
  • Le Souverain de Neustrie peut émettre des Edits ayant une valeur à caractère symbolique.
 
           
       
           
  Dauphiné de Neustrie  
 
  • Le Dauphin de Neustrie est désigné par le Souverain de Neustrie pour lui succéder sur le trône de Neustrie selon le droit héréditaire et la règle du droit d’aînesse au sein de la descendance directe du Souverain de Neustrie. Cette règle pouvant être dérogée en cas d'incapacité avérée et reconnue de l'ainé des héritiers. Le Dauphin de Neustrie devient Souverain de Neustrie dès lors que le Souverain précédent décède, abdique ou est déposé. Il doit être majeur pour en exercer les pleins droits et doit se faire valider par un Couronnement dans les deux années suivant son accession à la Souveraineté.
  • Le Dauphin de Neustrie est Vice Président des Assemblées Démocratiques. À ce titre, il peut assister et seconder le Souverain de Neustrie dans sa présidence des assemblées. Il est un simple exécutant des tâches attribuées par le Souverain de Neustrie.
 
           
  Régence de Neustrie  
 
  • La Régence est décidée par les Pairs sur proposition du Souverain Pontife. lorsque le Souverain de Neustrie n’a pas atteint sa majorité. Elle prend fin au jour de la majorité du Souverain de Neustrie ou si le Souverain de Neustrie le souhaite au delà selon les termes de sa convenance.
  • La Régence concède l’administration des affaires courantes de la Présidence des Assemblées Démocratiques au Régent désigné. Le Régent n’acquiert ni les droits de veto, ni les autres fonctions liées à la Souveraineté de Neustrie en dehors de celles de la Présidence des Assemblées Démocratiques.
 
           
       
           
  Chambre des Pairs  
 
  • La Chambre des Pairs encadre et accrédite la Souveraineté Neustrienne selon les règles et principes établis par la Constitution et l'Etiquette. La Chambre des Pairs est composée de trois pairies l'une dite de robe et deux dites d'épée. La Pairie de Robe détenue par le Souverain Pontife lui accorde la présidence de la Chambre des Pairs. A ce titre, il préside les cérémonies d'allégeance envers le Souverain de Neustrie et le Dauphin de Neustrie et désigne un candidat à la Régence aux autres Pairs. Les Pairies d'Epée sont au nombre de deux, désignées par le Souverain de Neustrie au sein de l'Aristocratie Neustrienne (Clergé ou Noblesse) à l'exception de sa descendance directe. La Pairie d'Epée est détenue à vie par le Pair désigné Chevalier de l'Ordre des Pairs. Les Pairs d'Epée ne pouvant assister aux Cérémonies d'Allégeance peuvent déléguer leur charge à un représentant de leur choix à qui ils donnent leurs consignes. Les Pairs absents et non représentés aux cérémonies d’allégeance régulière perdent leurs pairies. Les cérémonies extraordinaires dont la date n’a pas été communiquée au moins deux hebdos à l’avance ne peuvent être caution à la perte d’une Pairie.
  • Les Pairs ont pour mission de prêter allégeance au Souverain de Neustrie lors de son accession au trône et tous les 12 ans lors de la Cérémonie d'Allégeance Souveraine selon un cérémonial établi par l'Etiquette. Les Pairs cautionnant l'action souveraine de Neustrie font allégeance. Si ils sont majoritaires, le Souverain de Neustrie est maintenu sur le trône de Neustrie pour les 12 années suivantes. Les Pairs ne cautionnant pas l'action souveraine de Neustrie font refus d'allégeance. Si ils sont majoritaires, le Souverain de Neustrie a la possibilité soit de faire appel aux Suzerains par voie référendaire afin d’être validé dans sa Souveraineté soit d’abdiquer en faveur de son successeur désigné. Si le Souverain obtient le soutien référendaire, il peut se maintenir dans sa Souveraineté, si le Référendum désavoue le Souverain, celui-ci doit abdiquer, si il refuse, les Pairs le déposent.
  • Les Pairs accréditent le choix du Dauphin lors du Cérémonial du Dauphiné. Si les Pairs accréditant le Dauphin sont majoritaires, le Dauphin est alors le successeur désigné à la Souveraineté Neustrienne. Si les Pairs discréditant le Dauphin sont majoritaires, le Dauphiné reste alors inoccupé jusqu'à une nouvelle proposition souveraine pouvant suggérer un même individu ou un nouveau candidat lors d'un nouveau Cérémonial du Dauphiné.
  • Les Pairs élisent le Régent sur proposition du Souverain Pontife si le Souverain de Neustrie n'a pas atteint sa majorité quand il accède au trône. La Régence est proposée aux Pairs selon le Cérémonial de Régence et doit obtenir la majorité de la Chambre des Pairs pour être validée. Si le candidat proposé par le Souverain Pontife pour tenir la Régence n'obtient pas la majorité, le Souverain Pontife suggère alors un nouveau candidat. Après 3 candidatures infructueuses, le Souverain Pontife obtient dès lors la Régence.
 
           
       
           
  Etiquette  
 
  • L'Etiquette est le registre établi par le Souverain de Neustrie énonçant les règles protocolaires, les principes attributifs des titres, présentant les cérémoniaux officiels, désignant les appellations usuelles. L'Etiquette ne peut être modifiée que par le Souverain de Neustrie. L'Etiquette ne peut pas être en contradiction avec la Constitution et se doit d'en respecter les principes.
 
           
 
fSDSDFS