Parlement de Neustrie  
 

Le Parlement est composé du Gouvernement et de l'Assemblée des représentants élus par les suzerains sous la présidence du Souverain de Neustrie. Le Parlement se réunit en Séance.
Créé en 356 par Stephan-Alexandre Romanov, il a évolué au fil des législatures affinant son fonctionnement et son organisation de séance.
Quelques événements ont marqué son histoire à plusieurs reprises : le 30 Capricorne 372, sa "suspension" par le coup d'état de Thomassine Bénévan. Le Parlement ne era plus en fonction de 372 à 380 pour être restauré par Alexy Borghèse dans une pleine puissance en 380. En 429, ensuite a lieu la motion de censure qui permet aux parlementaires de changer de Gouvernement. Une dissolution encore en 510 opérée par Sa Majesté pour mettre un terme au statu quo et à une assemblée paralysée, dissolution qui permet également de modifier le calendrier électoral. Enfin en 533, le Parlement est dissout par le coup d'état impérial de SO II qui décrète l'Absolutisme. Il faudra attendre 570, qui, à la faveur de la restauration démocratique et de la VIème Constitution établie en 560, redonne à la Neustrie un Parlement totalement associé à la Chancellerie dans l'Article III-2. Les modalités du Parlement vivent l'un de leurs plus grands liftings depuis la création du Parlement.

  • Le Parlement est composé des élus issus du scrutin législatif.
  • Le Parlement est la chambre élue votant les propositions gouvernementales et textes législatifs soumis à son approbation par les élus et membres du Gouvernement.
  • Le Parlement est présidé par le Souverain de Neustrie et animé par le Chancelier de Neustrie.
 
           
       
           
  Groupe Parlementaire  
 
  • Le Groupe Parlementaire est créé par le candidat tête de liste aux élections législatives qui désigne le Président de Groupe.
  • Le Groupe Parlementaire est constitué d'un ou plusieurs parti détenant un minimum de 20% de la représentation parlementaire.
  • Le Groupe Parlementaire est dirigé par un Président de Groupe et constitué d'au moins un député.
  • Le Groupe Parlementaire propose des textes législatifs, des budgets, des échéanciers, des motions de censure, et des débats et a la possibilité de tenir tribune au Parlement.
 
           
       
           
  Présidence de Groupe Parlementaire  
 
  • La Présidence de Groupe Parlementaire est attribuée par le candidat ou les candidats têtes de liste du ou des partis composant le groupe. Elle est la représentation officielle du groupe devant le Parlement et vis-à-vis du Gouvernement. A ce titre, le titulaire de la Présidence de Groupe détient les droits relatifs à son groupe, obtient une députation, représente son Groupe en tenant tribune et transmet les propositions du Groupe au Gouvernement.
  • Le titulaire de la Présidence de Groupe peut désigner un Suppléant qui détient les attributions et responsabilités de la Présidence de Groupe en cas d'absence du titulaire désigné.
  • Le titulaire de la Présidence de Groupe répartit la représentation parlementaire du groupe entre les membres du Groupe Parlementaire à qui il attribue des députations.
 
           
       
           
  Députation  
 
  • La Députation est désignée par le titulaire de la Présidence de Groupe Parlementaire ou détenue par un élu législatif n'ayant pas intégré un groupe parlementaire.
  • Une Députation représente un minimum de 7% de la représentation parlementaire et donne droit à un Siège Parlementaire avec un maximum de 14 Sièges attribués.
  • Le Député vote les textes législatifs, les budgets, les échéanciers, les ordonnances, les motions de censure. Il peut également soumettre des propositions à la Présidence de son groupe quand il est membre d'un groupe parlementaire.
  • Les députés peuvent participer aux débats dans le respect d'un équilibre soumis à l'arbitrage du Souverain de Neustrie. oter aux élections législatives.