Congrès de Neustrie  
 

Le Congrès est composé des Gouverneurs régionaux et présidé par le Souverain de Neustrie.
Créé en 420 par Alexy Borghèse, cette chambre composée des responsables régionaux organise la gestion administrative des régions et fédérations neustriennes. D'un découpage administratif inspiré des anciens royaumes composant l'Empire Fédéral Neustrien de 334, les régions sont au nombre de 6 et les fédérations au nombre de 17.
En 533, Sa Majesté l'Impératrice SO II dissout le Congrès et instaure l'Absolutisme. Les Gouverneurs sont néanmoins maintenus dans leurs titres avant d'être remplacé par des Gouverneurs nommés par la Souveraine. La VIème Constitution en 560 prévoit que le Congrès soit restauré, toutefois son rôle est minimisé et il est désormais écarté de l'élection sénatoriale dont il était l'un des corps électeurs. De même, le principe démocratique n'est plus incontournable pour la désignation des Gouverneurs dont le mode attributif dépend des aspirations des régions et diffère d'une région à l'autre.

  • Le Congrès est composé de 6 Gouverneurs représentant les 6 régions neustriennes.

  • Le Congrès est présidé par le Souverain de Neustrie et animé par le Premier Consul.

  • Les Gouverneurs obtiennent une Stalle Régionale au Congrès pour une durée de 12 ans.

  
           
       
           
  Divisions administratives de l’Empire de Neustrie  
 

  • Les 6 régions administratives neustriennes sont l'Austrasie (établie sur les anciens royaumes Austro-hongrois, Baltes, Prussiens, Scandinaves et Slaves), la Britonie (établie sur les anciens royaumes Anglais, Britanniques et du Commonwealth), la Gaule (établie sur les anciens royaumes Flamands, Francs, Italiens, Romains et d’Afrique Australe), le Maghreb (établi sur les anciens royaumes Carthaginois, Égyptiens, et Maghrébins), l'Ottoman (établi sur les anciens royaumes Balkans, Helléniques, Ottomans et Turcs) et la Westphalie (établie sur les anciens royaumes Ibériques et Lusitaniens). Les frontières régionales définies peuvent évoluer en fonction des politiques, traités et autres dispositions neustriennes reconnues par les textes constitutionnels.

  • Les 6 régions administratives sont sous-divisées en fédérations. La Neustrie comprend 17 Fédérations dont la Prusse, la Scandinavie, l'Acadie, la Celte, le Kalahari, la Rhodésie, la Flandre, le Goth, le Latinum, la Nubie, le Sahara, le Balkan, la Byzance, les Andes, les Aztèques, l'Ibérie, la Lusitanie. Ces Fédérations peuvent être administrées par des Préfets. Leurs frontières et leurs nombres peuvent évoluer avec l'accord du Souverain de Neustrie et des parties concernées.

  • L'Empire comprend 143 provinces dont 20 Protectorats : Groenland, Liechtenstein, Galles, Hawaï, Lesotho, Swaziland, France, Luxembourg, Malte, Monaco, Saint Marin, Vatican, Djibouti, Érythrée, Crète, Monténégro, Barbade, Haïti, Madère et Sao Tomé. Leurs frontières et leurs nombres peuvent évoluer avec l'accord du Souverain de Neustrie et des parties concernées.
  
           
       
           
  Consulat  
 
  • Le Premier Consul est le représentant du Congrès auprès des institutions neustriennes.
  • Le Premier Consul est nommé pour 12 ans par le Souverain de Neustrie et accrédité par la majorité congressiste lors du vote consulaire. En l'absence de majorité congressiste lors du vote consulaire, les Gouverneurs sont invités à soumettre des candidatures au vote du Congrès. En l'absence de majorité lors du 1er tour de consultation consulaire, un deuxième tour est organisé à l'issue duquel le candidat ayant obtenu la majorité ou le plus fort suffrage est désigné Premier Consul par le Souverain de Neustrie. En cas d'égalité, le Souverain de Neustrie désigne le candidat de son choix.
  • Le Premier Consul organise les débats et présente les ordres du jour des séances du Congrès en fonction des priorités définies par le Premier Consul et sur propositions des Congressistes.
  • Le Premier Consul peut organiser des scrutins ou des consultations au sein des régions et territoires.
  
           
       
           
  Gouvernorat  
 
  • Le Gouverneur est le représentant d'une Région au Congrès.
  • Le Gouverneur est désigné par le Souverain de Neustrie ou élu par les habitants de sa région selon les règles établies au sein de la Région et en accord avec la Souveraineté de Neustrie.
  • Son mandat est attribué tous les 12 ans.
  • Le Gouverneur administre la Région et émet des Décrets référencés dans un Code des Décrets Régional.
  • Le Gouverneur peut nommer des Préfets de Fédérations de sa région, il en soumet la nomination au Souverain de Neustrie.
 
           
       
           
  Préfecture Fédérale  
 
  • Le Préfet est le représentant d'une Fédération désigné par le Souverain de Neustrie ou le Gouverneur de sa Région pour administrer une Fédération et seconder le Gouverneur dans ses missions régionales.
  • Son mandat est déterminé par le Gouverneur ou le Souverain de Neustrie et peut faire l'objet d'un Décret. Le Préfet est un exécutant des tâches définies par le Gouverneur. Il a la possibilité de conseiller le Gouverneur dans l'administration régionale à la demande du Gouverneur.
  • Le Gouverneur peut désigner l’un de ses préfets, « Préfet suppléant du Gouverneur ». Le Préfet Suppléant désigné peut remplacer le Gouverneur dans ses fonctions en cas d’incapacité partielle du Gouverneur à exercer sa fonction.
  
           
       
           
  Code des Décrets  
 
  • Le Code des Décrets est le registre des textes et autres principes d'organisation des régions et des territoires neustriens.
  • Il est tenu à jour par le Premier Consul et établit les frontières et divisions administratives au sein de l'Empire.