La Cour de Lutèce-Neustrie


Patriarcat Sénatorial
En 518, la réforme dite "Onassis" établit que le Sénat est désormais animé par l'un des Sénateurs désigné parmi les Sénateurs Elus par le Souverain de Neustrie. Le Sénateur désigné nommé "Patriarche" a pour mission d'organiser la vie du sénat. En 533, le régime absolutiste suspend l'activité du Sénat, le Patriarcat est supprimé en 539 lors de la disgrâce de Willenmina Médicis. Le rôle est restauré par la VIème Constitution et élu en 570. Le Patriarche anime et pilote les actions du Sénat, il en établit les ordres du jour, les missions, les échéanciers et gère le fonctionnement du Sénat. Il est désigné tous les 12 ans par le Souverain de Neustrie. En cas d'incapacité du Souverain de Neustrie à nommer le Patriarche dans l'année suivant la vacance du poste, seul le Chancelier peut nommer un nouveau Patriarche. Le Patriarche tient à jour les Annales Sénatoriales et veille sur la mise à jour du Code Civil.



570	518-539

Septime Onassis ADS	Willenmina Médicis GSP



Sénateurs Neustriens
Le Sénat Neustrien est mis en place avec la IVème Consitution par Alexy Borghèse. La mission des Sénateurs était alors de valider les lois après le vote parlementaire afin qu'elles respectent les textes en vigueur. Elu par les parlementaires de 380 à 430, ils sont élus par le Parlement, le Congrès et la Chambre des Pairs de 430 à 533. En 533, la Chambre est suspendue dans ses activités. Toutefois les Sénateurs peuvent conserver leurs titres jusqu'au terme de leur mandat. En 560, la VIème Constitution prévoit une restauration du Sénat qui sera effective en 570 avec un mode très différent des modes précédents. Le Sénateur est élu pour 36 ans lors des élections sénatoriales par les Grands Electeurs. Les élections sénatoriales s'adressent aux Grands Electeurs comprenant les Députés (représentant le pourcentage détenu dans la représentation parlementaire), les Gouverneurs (représentant un sixième du vote du Congrès), les Délégués Syndicaux (représentant le pourcentage détenu dans la représentation syndicale), les Pairs (représentant un tiers du vote de la Chambre des Pairs) et les Templiers (représentant un tiers du vote de la Chambre Blanche). Chacune de ces cinq assemblées représente un pourcentage du vote sénatorial : le Parlement détient 40%, le Congrès détient 20%, la Congrégation détient 20%, la Chambre des Pairs détient 10% et la Chambre Blanche détient 10% du vote global. Le Sénateur élu occupe une Loge au Sénat qui en comprend trois. En cas d'interruption de mandat pour cause de décès ou de démission, des élections sénatoriales anticipées sont organisées afin d'attribuer la Loge vacante à un nouvel élu qui poursuivra le mandat interrompu jusqu’au terme prévu. Le Sénateur vérifie la Constitutionalité des textes proposés par les Assemblées Neustriennes avant leur soumission à la Votation Référendaire. En cas d'égalité des scrutins de la Votation Référendaire, le Sénat tranche et vote en faveur ou en défaveur du texte qui est alors adopté ou rejeté. Le Sénateur vérifie l'équilibre des budgets et la fonctionnalité des échéanciers et textes proposés, veille au bon déroulement des échéances électorales et au respect des processus démocratiques établis, émet des alertes de vigilance auprès des responsables démocratiques et souverains, peut assister la rédaction de chartes et traités dont il vérifie la compatibilité avec les textes en vigueur, propose l'évolution des textes constitutionnels et soumet les réformes éventuelles de la Constitution à l'approbation du Conseil Constitutionnel qu'il peut convoquer de sa propre initiative.



Loge Première	Loge Deuxième	Loge Troisième


570-606	594-630	582-618

Septime Onassis ADS	Marie-Zozita Médicis ADS	Gwendal Borghèse PUC



	570-594	570-582

	Spartacus Phongin GSP	Rémi Shegan PUC



Siège Premier	Siège Deuxième	Siège Troisième


510-539	520-550	530-560

Willenmina Médicis GSP	Wolfgang Carrington GSP	Sophie-Orane Médicis ADS



480-510	490-520	500-530

Déborah Carrington GSP	Alcide Kalven ADS	Isis Valois ADS



470-480	480-490	470-500

Alcide Kalven ADS	Alcide Kalven ADS	Isis Valois ADS



450-470	465-480	461-470

Isis Valois ADS	Sharon Chrysler ADS	Alcide Kalven ADS



420-450	460-465	440-461

François Dorléac MDC	Beatricks Borghèse ADS	Estéban Phongin ADS



390-420	430-460	431-440

François Dorléac MDC	Jérôme-Richard Marvendé PUC	Estéban Phongin MDC



380-390	400-430	410-429

Nacer Bencheikh CAL	Alexy Borghèse MDC	Nacer Bencheikh CAL



	380-400	401-410

	Alexy Borghèse MDC	Cheikh Beauharnais ADS-MDC



		396-401

		Patrick Musset MDC



		380-396

		Paul Kent MDC

Sénateurs Lutéciens
Le Sénat Lutécien ne dure que peu de temps. Instauré après la Journée des Dupes en 301, il est balayé par la Fronde et la Sécession entre Lutèce et Bélesbat en 308. Ce Sénat avait un rôle plus proche de ceux d'un Parlement et d'un Gouvernement Lutécien.



	301-308

	Erwanou Capet



301-308	301-308	301-308

Olivier Beauharnais	Laurent Bourbon	SO Bourbon



301-308	301-308	301-308

Gaël Capet	Regis-Emmanuelle Médicis	Cédrika Romanov