Sénat  
 

Le Sénat est la Chambre Haute présidée par le Souverain de Neustrie établissant la constitutionnalité des textes et actes démocratiques de l'Empire de Neustrie.
Créé en 380 par Alexy Borghèse lors de la mise en place de la IVème Constitution, le terme est emprunté à l'Antique Lutèce, laquelle avait un Sénat de 301 à 308 composé de 7 membres dont le Souverain de Lutèce. Ce Sénat antique appelé également Sénat Lutécien organisait le Gouvernement de Lutèce et fonctionnait comme l'actuel Parlement Neustrien sans toutefois revêtir de caractère démocratique, les Sénateurs étant désignés par la Souveraineté Lutécienne.
Le Sénat Neustrien mis en place en 380 par Alexy Borghèse comporte trois membres élus par tiers. Un mandat de Sénateur dure 30 ans et les élections sénatoriales ont lieu tous les 10 ans pour remplacer un tiers de la Chambre. Elus par les parlementaires de 380 à 430, la réforme d'Alexy Borghèse en 420 établit que les Sénateurs seront désormais élus par trois chambres : le Parlement, le Congrès et la Chambre des Pairs. Cette disposition est conservée par la Vème Constitution en 453. La réforme inspirée du Rapport Onassis en 518, établit que désormais les Sénateurs doivent acco:mplir leur mission selon un calendrier précis et s'organise autour d'un Patriarchat désigné par le Souverain de Neustrie parmi les trois Sénateurs.
En 533, l'arrêt du processus démocratique remplacé par une Monarchie Absolue s'accompagne d'une dissolution de toutes les chambres, le Sénat, y compris, néanmoins les Sénateurs peuvent conserver leurs titres devenus "honorifiques" jusqu'à leur décès. En 560, le Sénat est restauré par la VIème Constitution dont les dispositions prendront effet en 570. De nombreux changements concernent le Sénat dans ce nouveau texte constitutionnel sous l'Article V-1.

  • Le Sénat est la Chambre de Contrôle présidée par le Souverain de Neustrie et animée par le Patriarche, vérifiant la constitutionnalité des textes et actes démocratiques de l'Empire de Neustrie avant soumission à la Votation Référendaire.
  • Le Sénat joue également un rôle d'observateur et de régulateur sur tous les textes législatifs et institutionnels émis dans l'Empire. Il informe les responsables des organismes émetteurs lors d'anomalies ou d'incompréhensions susceptibles de rendre caduques ou impropres les écrits mentionnés.
  • Les Annales Sénatoriales sont le registre des actions, observations et autres actes menés et édictés par le Sénat.
 
           
   
           
  Mode Electif  
 
  • Les élections sénatoriales se déroulent tous les 12 ans et renouvellent un tiers du Sénat.
  • Les élections sénatoriales se déroulent en un scrutin nominatif en deux tours.
  • Les Neustriens pouvant présenter leur candidature au Sénat doivent être en conformité avec les statuts exigés par les textes législatifs et institutionnels.
  • Les élections sénatoriales s'adressent aux Grands Electeurs comprenant les Députés (représentant le pourcentage détenu dans la représentation parlementaire), les Gouverneurs (représentant un sixième du vote du Congrès), les Délégués Syndicaux (représentant le pourcentage détenu dans la représentation syndicale), les Pairs (représentant un tiers du vote de la Chambre des Pairs) et les Templiers (représentant un tiers du vote de la Chambre Blanche). Chacune de ces cinq assemblées représente un pourcentage du vote sénatorial : le Parlement détient 40%, le Congrès détient 20%, la Congrégation détient 20%, la Chambre des Pairs détient 10% et la Chambre Blanche détient 10% du vote global.
  
           
  Patriarche  
 
  • Le Patriarche anime et pilote les actions du Sénat, il en établit les ordres du jour, les missions, les échéanciers et gère le fonctionnement du Sénat.
  • Il est désigné tous les 12 ans par le Souverain de Neustrie. En cas d'incapacité du Souverain de Neustrie à nommer le Patriarche dans l'année suivant la vacance du poste, seul le Chancelier peut nommer un nouveau Patriarche.
  • Le Patriarche tient à jour les Annales Sénatoriales et veille sur la mise à jour du Code Civil.
 
           
  Sénateur  
 
  • Le Sénateur est élu pour 36 ans lors des élections sénatoriales par les Grands Electeurs.
  • Le Sénateur élu occupe une Loge au Sénat qui en comprend trois. En cas d'interruption de mandat pour cause de décès ou de démission, des élections sénatoriales anticipées sont organisées afin d'attribuer la Loge vacante à un nouvel élu qui poursuivra le mandat interrompu jusqu’au terme prévu.
  • Le Sénateur vérifie la Constitutionalité des textes proposés par les Assemblées Neustriennes avant leur soumission à la Votation Référendaire. En cas d'égalité des scrutins de la Votation Référendaire, le Sénat tranche et vote en faveur ou en défaveur du texte qui est alors adopté ou rejeté.
  • Le Sénateur vérifie l'équilibre des budgets et la fonctionnalité des échéanciers et textes proposés, veille au bon déroulement des échéances électorales et au respect des processus démocratiques établis, émet des alertes de vigilance auprès des responsables démocratiques et souverains, peut assister la rédaction de chartes et traités dont il vérifie la compatibilité avec les textes en vigueur, propose l'évolution des textes constitutionnels et soumet les réformes éventuelles de la Constitution à l'approbation du Conseil Constitutionnel qu'il peut convoquer de sa propre initiative.